Modernisation des services de la Direction Générale des Douanes
Le secteur des douanes connaît une transformation numérique significative, avec un développement continu des systèmes d'information pour suivre les avancées technologiques et simplifier les procédures douanières.
Le nouveau système d'information douanière ALCES :
ALCES est le nouveau système d'information des douanes algériennes, lancé en novembre 2023 dans le but de simplifier et de faciliter les procédures douanières, tout en apportant plus de transparence aux opérations de commerce extérieur. Il vise également à renforcer l'efficacité des mécanismes de lutte contre la fraude et l'évasion fiscale et douanière, ainsi qu'à sécuriser les données relatives aux échanges commerciaux internationaux.
Le système ALCES couvre plusieurs domaines, notamment :
- Suivi des opérations de fret : offre un système intégré pour suivre et contrôler les opérations de fret, depuis leur départ jusqu'à leur arrivée.
- Gestion des risques : repose sur des technologies d'intelligence artificielle pour analyser les risques potentiels dans les opérations d'importation et d'exportation.
- Déclarations douanières électroniques : permet aux opérateurs économiques de déposer leurs déclarations en ligne, accélérant ainsi les procédures et réduisant les échanges de documents papier.
- Dédouanement électronique : fournit un système intégré de dédouanement électronique, allant de la soumission des déclarations au paiement des droits et taxes.
- Gestion comptable des receveurs : administre les opérations comptables des bureaux de douane, garantissant ainsi la transparence financière.
- Système de veille et de contrôle : met en place des mécanismes avancés pour surveiller et contrôler les opérations douanières, contribuant à la lutte contre la contrebande et la fraude.
Généralisation de l’utilisation du système ALCES :
Les services des douanes algériennes ont réussi à généraliser l'utilisation du système ALCES dans tous les bureaux et centres terrestres, maritimes et aériens à travers le territoire national. Ce système a permis le traitement de 120 000 déclarations douanières jusqu'en juillet 2024, ainsi que l'enregistrement de plus de 6 000 opérateurs économiques.
La Direction générale des douanes travaille actuellement sur la deuxième phase du développement du système ALCES, qui inclura :
- Logiciels de gestion des contentieux : fournira un système intégré pour gérer les contentieux liés aux opérations douanières.
- Recherches et contrôles a posteriori : renforcera les capacités de contrôle et de suivi des opérations commerciales après leur réalisation.
- Gestion des ressources humaines : mettra en place un système moderne pour gérer les affaires du personnel douanier.
- Dédouanement des voyageurs : facilitera les procédures douanières spécifiques aux voyageurs.
Le déploiement de cette nouvelle phase est prévu progressivement avant la fin du premier trimestre de 2025.
Création d’un guichet unique :
Parallèlement au développement du système ALCES, les équipes projet travaillent sur une plateforme numérique qui reliera le système d'information des douanes à ceux de différents ministères et organismes gouvernementaux impliqués dans la délivrance d'autorisations et de certificats administratifs liés aux opérations d'importation et d'exportation.
Cette interconnexion vise à créer un « guichet unique » permettant aux opérateurs économiques d'effectuer l'ensemble de leurs démarches en un seul lieu.
Les premiers tests de ce projet ont été lancés en juillet 2024 et concernent les documents administratifs émis par le ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations, le ministère de l'Agriculture et du Développement rural, ainsi que le ministère de l'Industrie pharmaceutique. Ces tests seront élargis aux autres administrations durant le premier semestre 2025.
Objectifs du système d’information ALCES:
Ce nouveau système d'information poursuit plusieurs objectifs clés :
- Faciliter le commerce et réduire les coûts :
Simplification des procédures : permet de réaliser les formalités douanières en ligne, réduisant ainsi les échanges de documents papier et accélérant les opérations de dédouanement.
Réduction des coûts : grâce à l'automatisation des processus, les coûts diminuent tant pour les entreprises que pour les services des douanes, renforçant ainsi la compétitivité de l'économie nationale.
- Améliorer l'efficacité des opérations douanières :
Accélération des processus : le système permet d'accélérer l'enregistrement des données, les contrôles et les opérations de dédouanement.
Précision accrue : l'intégration de technologies modernes réduit les erreurs humaines et améliore la qualité et la précision des données, facilitant ainsi la prise de décision.
- Renforcer la transparence et lutter contre la fraude :
Suivi des cargaisons : offre une traçabilité détaillée des mouvements de fret, facilitant ainsi la détection et la prévention de la contrebande.
Transparence accrue : la disponibilité des informations en ligne réduit les risques de corruption et améliore la confiance des partenaires commerciaux.
- Soutenir la prise de décision :
Analyse de données : permet de collecter et d'analyser efficacement les données pour appuyer les décisions et élaborer des politiques douanières adaptées.
Évaluation de la performance : les informations disponibles facilitent l'évaluation des performances et la mise en œuvre d'améliorations continues.
- Renforcer la coopération internationale :.
Échange d'informations : simplifie les échanges de données avec les administrations douanières étrangères, renforçant la coopération dans la lutte contre la fraude et la facilitation des échanges.
Harmonisation des procédures : contribue à unifier les procédures entre les différents pays, facilitant ainsi les échanges commerciaux et réduisant les obstacles administratifs.
En outre, ce système d'information soutiendra le développement du commerce en ligne et simplifiera les démarches d'importation et d'exportation pour les petites et moyennes entreprises.
Le nouveau système d'information douanière constitue une avancée majeure pour le secteur douanier algérien, en améliorant ses performances et en participant activement à la protection de l'économie nationale et à la fluidité des échanges commerciaux internationaux.
